CNL35

Mentions légales

www.cnl35.fr est édité par la CNL 35, association loi 1901 sans but lucratif.

Siège social :
CNL 35
3 Allée de Malmoë
35200 RENNES
Tél. : 02 99 22 20 50

Présidente de la CNL 35 : Maguy GAILLARD

Hébergeur du site 
OVH – SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Conditions d’utilisation des données diffusées sur le site

Toute reprise ou utilisation à des fins commerciales et/ou publicitaires de nos articles, études, enquêtes et plus généralement de l’ensemble des informations figurant sur notre site est strictement interdite.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, dessins, photos, documents sonores ou vidéos) que vous visualisez sur ce site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Toute reproduction partielle ou totale de ce site sans l’autorisation expresse de la CNL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).

Il en est de même des bases de données figurant sur le site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le CPI de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les images et logos figurant sur ce site sont la propriété de la CNL ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction totale ou partielle de ces images ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, est interdite sans l’accord écrit de la CNL au sens de l’article L 713-2 du CPI.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site est soumise à l’accord expresse et préalable de la CNL.

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.cnl.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la CNL

Vie privée et informations personnelles

Nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité ici pour plus d’informations.

Réalisation technique du site (développement et intégration web) et maintenance : 

 

Équipe de réalisation

• Rédaction : les articles du site ont été rédigés par la CNL